Publications

Articles

« L’alerte éthique en France : panorama et effectivité », dossier sous la direction de Véronique Magnier, LexisNexis, Actes pratiques & ingénierie sociétaire, septembre-octobre 2019, Georges Gaède.

« Le rôle respectif du conseil d’administration et de l’assemblée générale dans les sociétés anonymes », dossier sous la direction de Yann Paclot, LexisNexis, Actes pratiques & ingénierie sociétaire, mars-avril 2017, Georges Gaède.

« Ordonnance n° 2016-56 du 29 janvier 2016 relative gage des stocks : aggiornamento salutaire ou « loi inutile » ? », en collaboration avec Yann Paclot, LexisNexis, La Semaine juridique – entreprise et affaires, 25 février 2016, Georges Gaède.

« Les conventions réglementées dans les groupes de sociétés », Véronique Magnier et Sophie Schiller (sous la direction de), LexisNexis, Actes pratiques & ingénierie sociétaire, juillet-septembre 2015, Georges Gaède.

« Décret n° 2015-545 du 18 mai 2015 pris pour l’application de l’ordonnance n° 2014-863 du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés : le droit simplifié ou qui « bavarde » ? », Lamy, Revue Lamy droit des affaires, juillet 2015, Georges Gaède.

« L’ordonnance relative au droit des sociétés, choc de simplification ou esthétique du fragment ? », Lamy, Revue Lamy droit des affaires, novembre 2014, Georges Gaède.

« Les sources d’inspiration des codes d’éthique », LexisNexis, Cahiers de droit de l’entreprise, été 2014, Georges Gaède.

« Le nouveau code AFEP-MEDEF de juin 2013 », Véronique Magnier et Sophie Schiller (sous la direction de), LexisNexis, Actes pratiques & ingénierie sociétaire, mars-avril 2014, Georges Gaède.

« Les codes d’éthique, prémices d’un ordre juridique global ? », Institut Français des Aministrateurs, Revue française de gouvernance d’entreprise, n°12, 2014, Georges Gaède.

« Les codes d’éthique des sociétés du CAC 40 : vers un ordre juridique global ? », Revue d’analyse financière, n° 47, 2013, Georges Gaède.

Commentaires d'Arrêts

Note sous Cass. com. 24 octobre 2018, La Semaine juridique – édition générale, 4 février 2019, « Exclusion de l’associé par l’assemblée sans prise en compte de ses voix », en collaboration avec Yann Paclot, LexisNexis, Georges Gaède.

Chapitres d’ouvrage

« Blockchains et pacte d’actionnaires » en collaboration avec Yann Paclot, Les blockchains, le droit des sociétés et le gouvernement d’entreprise, Patrick Barban et Véronique Magnier (sous la direction de), Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, décembre 2019, Georges Gaède.

Documentation de référence

« Actions démembrées, exercice des droit politiques et patrimoniaux », Fiches pratiques LexisNexis 360, mise à jour semestrielle depuis avril 2018, Georges Gaède.

« Conventions réglementées », Recueil Dalloz Sociétés, à paraître, Georges Gaède.

« Dissolution par réunion de toutes les parts en une seule main », Fiches pratiques LexisNexis 360, mise à jour semestrielle depuis janvier 2018, Georges Gaède.

« Distribuer des acomptes sur dividendes », Fiches pratiques LexisNexis 360, mise à jour semestrielle depuis juillet 2014, Georges Gaède.

« Distribuer des dividendes en actions », Fiches pratiques LexisNexis 360, mise à jour semestrielle depuis juin 2014, Georges Gaède.

« Distribuer des dividendes en nature », Fiches pratiques LexisNexis 360, mise à jour semestrielle depuis décembre 2015, Georges Gaède.

« Distribuer des dividendes en numéraire », Fiches pratiques LexisNexis 360, mise à jour semestrielle depuis septembre 2013, Georges Gaède.

« Libération des actions lors de la constitution », Fiches pratiques LexisNexis 360, mise à jour semestrielle depuis décembre 2016, Georges Gaède.

« Libération des actions lors d’une augmentation de capital », Fiches pratiques LexisNexis 360, mise à jour semestrielle depuis janvier 2017, Georges Gaède.

« Obligation en cas de perte de la moitié du capital dans une SA ou une SARL », Fiches pratiques LexisNexis 360, mise à jour semestrielle depuis mars 2017, Georges Gaède.